Résumé : Les donneurs d'ordre aéronautiques imposent des clauses RC précises à leurs fournisseurs. Décryptage des points clés — et des marges de manœuvre.

Des montants très élevés

Un Airbus exige typiquement des plafonds combinés de plusieurs centaines de millions d'euros pour certains postes. Bonne nouvelle : ces plafonds sont partageables avec les autres clients grâce à des clauses « each claim, any one occurrence ».

L'obligation de sous-traiter en cascade

Vous êtes tenu d'imposer à vos propres sous-traitants les mêmes exigences. Sans quoi le donneur d'ordre peut vous mettre en défaut contractuel.

La renonciation à recours

Les contrats aéro imposent souvent une renonciation à recours en cascade. Elle doit être notifiée à vos assureurs, sinon la clause peut rendre votre contrat inefficace.

Ce qu'un courtier spécialisé apporte

Une lecture ligne à ligne des clauses, une comparaison avec ce qui est réellement négociable, et une articulation fine avec les conditions de votre RC Pro.

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